Mentions légales
Contenu
Service gestionnaire du site
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime
Cité administrative
2, rue Saint Sever
76032 Rouen Cedex
Tel. : 02 35 58 53 27
_ Numéro de SIRET : 130 006 257 000 13
Code APE = 8413 Z
Directeur de la publication
Monsieur Laurent BRESSON
Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime
Mél : ddtm-directeur@seine-maritime.gouv.fr
Tel : 02 35 58 54 60
Contact Webmestre
Mél : ddtm-madise@seine-maritime.gouv.fr
Tél : 02 32 18 95 68 / 71
Centre hébergeur
CERI Toulouse MAP
SPIP
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.
Droits d’auteur
Les contenus disponibles sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire tout ou partie de ces œuvres sans en avoir obtenu l’autorisation expresse.
Etablir un lien
Tout site public est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce site. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Cookies
L’audience de ce site est mesurée grâce à la solution mesure d’audience AT Internet utilisant la technologie des cookies. Ce type de cookie sert uniquement à enregistrer vos informations de navigation sur les pages du site.
La configuration de notre compte AT Internet dispense du recueil de consentement de l’internaute relatif au dépôt des cookies analytics en garantissant l’anonymat des données récoltées : https://www.cnil.fr/fr/cookies-solutions-pour-les-outils-de-mesure-daudience
Les cookies AT Internet liés à la mesure d’audience ont une durée de vie de 13 mois (395 jours) maximum.
Vous pouvez vous opposer à cette collecte de données anonymisées en cliquant sur le bouton "Refuser" de la bannière d’avertissement pour les cookies.