Délégation InterServices de l'Eau et de la Nature de la Seine-Maritime - Gestion des eaux pluviales en milieu urbain

Doctrine d'instruction sur l'infiltration

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2014-05-14T07:36:52Z

La Mission d'Animation de la DISE a piloté en 2012 et 2013 un groupe de travail dont l'objectif a été d'établir une doctrine pour l'instruction des projets d'infiltration à la parcelle dans le cadre de la loi sur l'eau.

La démarche est partie d'un constat de dysfonctionnement de certains systèmes d'infiltration et donc de la nécessité d'établir des règles permettant de vérifier à la fois les capacités du milieu et le dimensionnement des ouvrages.

Cette doctrine va être progressivement mise en œuvre pendant toute l'année 2014 et fera l'objet d'une évaluation en fin d'année.

Guide de prise en compte de la gestion des eaux pluviales dans les PLU

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2014-05-13T10:22:59Z

Prise en compte du volet "eau" dans les PLU - Indre-et-Loire - Juillet 2008

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2010-04-15T06:40:25Z

Ce document vise à améliorer le volet « eau » du volet environnemental dans les PLU, à savoir une meilleure prise en compte des impacts de l'urbanisation sur les 5 thématiques prioritaires suivantes : eaux pluviales, assainissement, alimentation en eau potable, milieux : cours d'eau, zones humides, risques naturels inondation.

Intégrer la gestion des eaux pluviales dans les aménagements - Mars 2010

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2010-03-31T12:09:52Z

Ce document méthodologique a pour but de rappeler les grands principes et étapes de la mise en oeuvre des techniques intégrées de gestion des eaux pluviales à la parcelle.

Ce guide, à destination des élus, techniciens des collectivités, aménageurs publics et privés ainsi que tous les concepteurs, est accompagné de fiches techiniques détaillant les étapes et conception des techniques alternatives. Ces alternatives aux réseaux de canalisations dits "classiques", permettent d'envisager l'infiltration sur les parcelles en améliorant le cadre de vie des habitants, diminuant ainsi les saturations de réseaux, les inondations, les surverses poluantes...

Il a été réalisé pour le compte de de la Communauté d'Agglomération Henin-Carvin. Il est téléchargeable à l'adresse suivante dans la rubrique Eau/Assainissement :
http://s182919518.onlinehome.fr/index.php

Courrier du Préfet aux maires du département - Septembre 2009

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-09-14T09:28:05Z

Le Préfet de Seine-Maritime a adressé ce courrier, daté du 1er septembre 2009, à l'ensemble des maires du département. Il souligne l'importance de la prise en compte de la gestion des eaux pluviales dans les documents et autorisations d'urbanisme et rappelle les outils à leur disposition ;

les documents d'urbanisme
le schéma de gestion des eaux pluviales
l'appui des syndicats de bassins versants et des structures porteuses des SAGE

ERRATUM : Dans l'annexe du courrier, les coordonnées téléphoniques des missions environnement risque et sécurité des services territoriaux de la DDEA sont erronées.
Les numéros de téléphone et de fax sont les suivants :
Service Territorial de Dieppe - tel : 02.35.06.66.40 - fax : 02.35.06.66.51
Service Territorial du Havre - tel : 02.35.19.52.42 - fax : 02.35.22.97.16
Service Territorial de Rouen - tel : 02.32.82.34.02 - fax : 02.32.82.34.19

Guide technique - Recommandations pour la faisabilité et la conception des ouvrages d'infiltration des eaux pluviales en milieu urbain - Janvier 2009

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-08-24T06:36:49Z

Les techniques alternatives ont été développés pour contrer, ou trouver une alternative, au « tout
à l'égout » et au « tout tuyau ». L'objectif est de « déconcentrer » les rejets d'eaux pour éviter
l'accroissement de réseaux et diminuer l'impact sur les milieux récepteurs. Guide réalisé dans le cadre du programme ECOPLUIES.

Guide "Aménagements par temps de pluie" - Mai 2004

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-07-02T12:13:16Z

Guide pour la réalisation de schéma de gestion des eaux pluviales - Mai 2006

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-07-01T15:26:56Z

Ce guide est une aide à l'élaboration de schéma de gestion des eaux pluviales. En effet, les collectivités qui s'engagent dans cette démarche peuvent bénéficier d'une subvention du Département de Seine-Maritime sous réserve, entre autre, du respect des prescriptions du guide.
Ce guide sera prochainement compléter par un cahier des charges type pour la réalisation de ces schémas.

Pour en savoir plus : lien vers le site de l'AREAS
Des présentations sont disponibles et notamment relatives au volet urbain :

Schéma de gestion des eaux pluviales : élaboration de CCTP et analyse des offres
Eléments de méthodes pour le suivi technique des SGEP basé sur notre retour d'experience

Les collectivités locales et le ruissellement urbain

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-05-07T10:05:32Z

Guide réalisé par le MEDD (2006) pour répondre à un double objectif :

caractériser le phénomène de ruissellement pluvial à l'aide de concepts simples ;
apporter des éléments pour optimiser la prévention et la gestion de ce risque par les collectivités locales

Guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d'urbanisme - Février 2009

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2009-02-16T13:24:05Z