Délégation InterServices de l'Eau et de la Nature de la Seine-Maritime - Publications de la DISEN

Moins de pesticides pour protéger l'eau

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2014-05-14T08:35:36Z

En 2012 a été réalisée avec le Département de Seine-Maritime et la DRAAF de Haute-Normandie une plaquette de sensibilisation à la réduction d'utilisation des produits phytosanitaires.

Cette plaquette présente notamment l'arrêté dit fossé étendant l'interdiction de traitement à proximité du réseau hydrographique secondaire.

La conception graphique et l'impression de cette plaquette ont été réalisées par le service communication du Département 76

Doctrine d'instruction sur l'infiltration des eaux pluviales

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2014-05-14T08:18:54Z

Guide des Principes de gestion des eaux pluviales des projets d'urbanisation

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2012-06-20T14:12:39Z

Le guide « Principes de gestion des eaux pluviales des projets d'urbanisation – Les principes de non-aggravation du risque inondation dans les documents locaux d'urbanisme » issu de la réflexion d'un groupe de travail réunissant les services de l'État et établissements publics composant la DISE, les syndicats de bassins versants et l'AREAS est disponible (lien ci-dessous).

Dans un objectif de lutte contre les ruissellements et le risque d'inondation, ce document propose notamment des rédactions d'articles de Plan Locaux d'Urbanisme et des prescriptions générales pour une meilleure prise en compte de la gestion des eaux pluviales le plus en amont possible des projets.

Niveaux de rejets des systèmes d'assainissement - Note d'information, recommandations de démarche

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2011-08-23T13:37:17Z

Niveaux de rejets des systèmes d'assainissement

Ce travail est une interprétation des données connues et des réglementations en vigueur à la date du document, il ne saurait être opposable à la réglementation en vigueur à la date du projet ou à la lumière de données nouvelles, ou dans un cas particulier de rejet, non présenté. Il s'agit bien d'une proposition de démarche destinée à orienter le travail et la réflexion des acteurs et partenaires pour tout projet d'assainissement.

Il a fait l'objet d'une consultation initiale des services de l'Etat concernés (DDTM, ARS, DREAL), de l'Agence de l'eau Seine Normandie et du Conseil Général de Seine-Maritime en 2007 puis en 2011 pour actualisation.

L'actualisation de 2011 a consisté essentiellement à revoir les propositions de niveaux de rejets pour les petites agglomérations dont les effluents sont rejetés par infiltration.

Qui fait quoi dans le domaine de l'eau ?

Délégation InterServices de l’Eau et de la Nature de la Seine-Maritime — 2010-11-09T08:51:36Z

Missions de l'Etat et des collectivités territoriales en Seine-Maritime dans le domaine de l'eau :
Qui fait quoi dans le domaine de l'eau ? (format pdf - 779.8 kio - 05/11/2010) .