Le prix de l’eau en Seine-Maritime au 1er janvier 2016 - note d’information

Téléchargement du lexique graphique qui annule et remplace les schémas de la page 24

La déclaration d’ouvrages de prélèvement d’eau à des fins d’usage domestique est obligatoire depuis le 1er janvier 2009. Plaquette de présentation à l’usage des maires.

Afin d’améliorer la conception et la gestion de ces aires d’infiltration, la Délégation InterServices de l’Eau a réalisé un guide dont l’objectif principal est d’apporter aux maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, concepteurs, exploitants, des conseils pour prévenir et remédier aux désordres et dysfonctionnements.

Sécheresse et faucardage ne font pas bon ménage

Guide et plaquette pour aider les maîtres d’ouvrage dans la gestion des eaux pluviales urbaines en Seine-Maritime

En 2012 a été réalisée avec le Département de Seine-Maritime et la DRAAF de Haute-Normandie une plaquette de sensibilisation à la réduction d’utilisation des produits phytosanitaires. Cette plaquette présente notamment l’arrêté dit fossé étendant l’interdiction de traitement à proximité du réseau hydrographique secondaire. La conception graphique et l’impression de cette plaquette ont été réalisées par le service communication du Département (...)

Les principes de non-aggravation du risque inondation dans les documents locaux d’urbanisme.

Niveaux de rejets des systèmes d’assainissement Ce travail est une interprétation des données connues et des réglementations en vigueur à la date du document, il ne saurait être opposable à la réglementation en vigueur à la date du projet ou à la lumière de données nouvelles, ou dans un cas particulier de rejet, non présenté. Il s’agit bien d’une proposition de démarche destinée à orienter le travail et la réflexion des acteurs et partenaires pour tout projet d’assainissement. Il a fait l’objet d’une (...)

Missions de l’Etat et des collectivités territoriales en Seine-Maritime