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Le Programme d’Action Opérationnel et Territorial de Seine-Maritime 2010-2015

Le programme pluriannuel d’actions associé au SDAGE Seine et des cours d’eau côtiers normands 2010 - 2015 présente les actions nécessaires à mettre en œuvre sur le bassin Seine-Normandie pour atteindre les objectifs de bon état des eaux à l’échéance de 2015, de 2021 ou de 2027, selon la masse d’eau concernée.

L’appropriation du programme d’actions par les maîtres d’ouvrages ainsi que par les services déconcentrés de l’Etat, les établissements publics et les financeurs est une nécessité absolue pour mettre en œuvre concrètement les mesures identifiées et atteindre les objectifs fixés.


Ainsi, ce Programme d’Actions Opérationnel Territorialisé, détaille ces actions pour le département de la Seine-Maritime, classées par unité hydrographique. Chacune d’entre elles regroupe un ou plusieurs bassins hydrographiques. L’ensemble des actions à réaliser au titre de la réglementation existante ainsi que des mesures liées à l’amélioration de la connaissance sont inscrites dans ce document.

Sa réalisation, initiée en juillet 2009 et inscrite dans les priorités de la feuille de route des services déconcentrés de l’Etat sur les gestions de l’eau et de la biodiversité 2009-2010, a été menée en partenariat étroit avec l’agence de l’eau et l’ensemble des services membres de la DISE.

Ce document est évolutif et sera complété annuellement par de nouvelles actions, liées notamment à la définition de plans d’actions ou à l’amélioration de la connaissance des pollutions. Il sera également enrichi des mesures d’accompagnement nécessaires en matière d’études ou de renforcement de la gouvernance.

Ci-dessous les liens pour télécharger le tableau du PAOT actualisé en 2014 (format OpenOffice Calc et Microsoft Office Excel).