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Assainissement

L’assainissement des eaux usées en France
Portail d’informations sur l’assainissement communal et bilan 2008 de l’assainissement en France.
 
Portail interministériel de l’assainissement non collectif
Portail interministériel de l’assainissement non collectif
 
Niveaux de rejets des systèmes d’assainissement - Note d’information, recommandations de démarche
Ce travail est une interprétation des données connues et des réglementations en vigueur à la date du document, il ne saurait être opposable à la réglementation en vigueur à la date du projet ou à la lumière de données nouvelles, ou dans un cas particulier de rejet, non présenté. Il s’agit bien d’une proposition de démarche destinée à orienter le travail et la réflexion des acteurs et partenaires pour tout projet d’assainissement. Il a fait l’objet d’une consultation initiale des services de l’Etat concernés (...)
 
Bilan assainissement 2015-2016 en Seine-Maritime et plan d’action 2017
Rapport au CODERST du 19 octobre 2016 présentant le bilan de l’activité assainissement 2015-2016 ainsi que le plan d’actions 2017 par le bureau police de l’eau
 
Note "Eléments de méthode pour la définition des niveaux de rejets du petit collectif"
Une grande disparité des méthodes de définition des niveaux de rejets a été observée sur le territoire français. Certaines méthodes sont apparues comme très théoriques et difficilement applicables. D’autres, au contraire, sont jugées trop simplificatrices, et leur fiabilité pour la préservation du milieu récepteur est remise en cause. Le groupe du ministère sur la réglementation de l’assainissement du petit et moyen collectif a donc réalisé une note "Éléments de méthode pour la définition des niveaux de (...)
 
Modèle de manuel d’auto-surveillance pour les systèmes de traitement (> 2000 EH) - Avril 2010
Pour une harmonisation à l’échelle départementale, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM 76) met à disposition des exploitants une trame type de manuel d’auto-surveillance issu de la réflexion d’un groupe de travail national. Ce document est également disponible sur le portail d’information sur l’assainissement communal du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie Ci-dessous le lien pour télécharger le manuel aux formats OpenOffice, Microsoft Office et (...)
 
Aires d’infiltration des stations d’épuration - Guide de conception et de gestion - Décembre 2009
Afin d’améliorer la conception et la gestion de ces aires d’infiltration, la Délégation InterServices de l’Eau a réalisé un guide dont l’objectif principal est d’apporter aux maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, concepteurs, exploitants, des conseils pour prévenir et remédier aux désordres et dysfonctionnements.